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Conseils municipaux 2018-2021

2021

Conseil Municipal du 28 mai 2021

  1. Vente ancienne poste de la commune de Boisseuil.
  2. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022.
  3. Convention opérationnelle d’actions foncières entre l’Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la commune de Boisseuil et Limoges Métropole – Communauté urbaine.
  4. Convention de mise à disposition de parcelles communale pour le fauchage par des exploitants agricoles.
  5. Diagnostic énergétique du restaurant scolaire et des écoles : convention d’action spécifique avec le SEHV – Service ESP87.
  6. Attribution du marché relatif à la réfection de la couverture de la Halle marchande.
  7. Attribution du marché relatif aux copieurs des écoles maternelle et élémentaire.
  8. Admission en non-valeur de titres non recouvrés.
  9. Modalités de remboursement des dépenses liées aux frais de garde et d’assistance supportés par les élus des communes de moins de 3 500 habitants.
  10. Convention constitutive de groupement de commandes entre Limoges Métropole et la commune de Boisseuil concernant les services de télécommunication.
  11. Modification des modalités de facturation ALSH.
  12. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.
  13. Paiement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS).
  14. Modification de la grille des emplois.

Conseil Municipal du 9 avril 2021

  1. Affectation de résultat 2020 – Budget principal.
  2. Vote des taux d’imposition 2021.
  3. Subventions 2021 aux associations.
  4. Adoption du budget principal 2021.
  5. Affectation de résultat 2020 – Budget annexe CCAS.
  6. Adoption du budget annexe du CCAS 2021.
  7. Attribution marché relatif aux équipements sportifs extérieurs.
  8. Adhésion Association des Petites Villes de France (APVF).
  9. Adhésion fondation du patrimoine.
  10. Attribution marché relatif aux volets roulants, stores occultants et films.
  11. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie.
  12. Convention de partenariat entre la fondation du patrimoine et la commune de Boisseuil pour la mise en place d’une souscription publique concernant la rénovation des cloches de l’église. Délibération ajoutée le 8 avril à l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 05 mars 2021

1. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux d’infrastructure de communications électroniques entre la commune de Boisseuil et la société Orange dans le cadre du projet route du Buisson, Moulinard et Bellegarde.
2. Convention entre la commune de Boisseuil et le Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) pour le passage de réseau électrique sur la parcelle AN 167 située sur ZA la Plaine.
3. Convention de servitude entre la commune de Boisseuil et ENEDIS pour l’enfouissement d’une ligne HTA.
4. Adoption du règlement intérieur des temps périscolaires.
5. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la commune d’Eyjeaux concernant la mise à disposition de l’ALSH.
6. Règlement intérieur du Relais d’Assistants Maternels (RAM).
7. Conventions de partenariat relatives aux activités éducatives de la commune de Boisseuil.
8. Tarification location salle de danse du gymnase communal.
9. Connexion piétonne lotissement les Bessières.
10. Rétrocession de trois parcelles constituant la zone humide de Poulénat.
11. Cession du chemin rural de la grande pièce : désaffectation et lancement de la procédure.
12. Création d’une voie verte du Bourg de Boisseuil au bois du Crouzy.
13. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie.
14. Attribution marché relatif aux travaux de menuiseries bois.
15. Admission en non-valeur de titres non recouvrés.
16. Effacement de dettes périscolaires.
17. Signature d’un devis pour l’achat d’une débroussailleuse.
18. Adhésion de la commune de Boisseuil à l’association Urgence ligne Paris – Orléans – Limoges – Toulouse (POLT).
19. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la SPA de Limoges et de la Haute-Vienne et versement de l’indemnité 2021.
20. Adoption du compte de gestion 2020 – Budget principal.
21. Adoption du compte administratif 2020 – Budget principal.
22. Adoption du compte de gestion 2020 – Budget annexe CCAS.
23. Adoption du compte administratif 2020 – Budget annexe CCAS.
24. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne pour la communication sur le financement du projet « parcours sportif ».
25. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne pour la communication sur le financement du projet « restructuration et mise aux normes du restaurant scolaire ».
26. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil, le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et un conteur concernant l’opération « au bout du conte ».
27. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne concernant la mise à disposition d’outils d’animation pour la bibliothèque.
28. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la Ligue de l’Enseignement de la Haute-Vienne concernant la mise en œuvre d’ateliers numériques pour les séniors.
29. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole pour la mise en œuvre d’un accompagnement professionnel délocalisé du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE).
30. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification des règles applicables.
31. Délibération modificative concernant le Droit Individuel à la Formation (DIF) des élus municipaux.
32. Adoption du pacte de gouvernance de Limoges Métropole.
33. Vente du bâtiment constituant l’ancienne Poste. Délibération déposée sur table.

2020

Conseil Municipal du 11 décembre 2020

  1. Attribution du marché public de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la commune de Boisseuil
  2. Signature d’un contrat simplifié sans publicité ni mise en concurrence concernant l’achat de pain pour le restaurant scolaire
  3. Attribution du marché public de fourniture, livraison et montage de mobilier pour la mairie et la bibliothèque de Boisseuil
  4. Acquisition de la parcelle AN 18p
  5. Acquisition de la parcelle AN 7p
  6. Détermination de la parcelle AL26 comme objet de l’exercice du droit de préemption urbain par la commune
  7. Gratifications exceptionnelles des agents
  8. Grille des emplois : modifications de contrats
  9. Convention constitutive de groupement de commande avec Limoges Métropole concernant les déchets
  10. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
  11. Subvention exceptionnelle Amicale Laïque école
  12. Achat d’un parcours aventure pour l’accueil de loisirs
  13. Tarifs périscolaires applicables au 1er janvier 2021
  14. Tarifs séjours et ALSH applicables au 1er janvier 2021
  15. Adoption de la charte de fonctionnement du conseil municipal des Jeunes de la commune de Boisseuil
  16. Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site moenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site de la CAF
  17. Signature charte des Réseaux d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents
  18. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2021
  19.  Décision modificative n°2 au budget principal 2020

 Conseil Municipal du 09 novembre 2020

1. Signature d’un devis d’ENEDIS relatif à la création d’un lotissement.
2. Grille des emplois : création d’un emploi permanent à temps complet au grade
d’adjoint administratif.
3. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la
Haute-Vienne.
4. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de la commune de
Boisseuil.
5. Convention constitutive de groupement de commandes entre Limoges
Métropole et la commune de Boisseuil pour l’achat de masques jetables.
6. Convention de mise à disposition du Vélodrome pour l’accueil de loisir entre
Limoges Métropole et la commune de Boisseuil.
7. Subvention exceptionnelle à l’association Sucre d’orge et galipettes.
8. Conditions d’exercice du droit à la formation des élus municipaux.
9. Création d’un conseil municipal des jeunes sur la commune de Boisseuil.
10. Acceptation du legs de Madame Porteix.
11. Extinction de l’éclairage public – Allongement des créneaux.

Conseil Municipal du 28 septembre 2020

  1. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  1. Attribution de marché : achat d’équipements de restauration
  1. Attribution de marché : achat d’équipements scéniques
  2. Convention constitutive de groupement de commandes avec le Syndicat Energie Haute-Vienne (SEHV) relative à la maintenance et l’exploitation des équipements thermiques et de ventilation
  3. Désignation des représentants de la commune de Boisseuil au sein de l’Association des Communes Jumelées de Nouvelle-Aquitaine
  4. Convention relative à la Clause sociale dans les marchés publics entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole
  5. Désignation d’un représentant de la commune de Boisseuil au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à Limoges Métropole
  6. Décision modificative n°1 au budget principal 2020
  7. Décision modificative n°1 au budget annexe du CCAS 2020
  8.  Actualisation des tarifs sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à compter du 1er janvier 2021
  9. Subvention exceptionnelle aux associations dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
  10. Tarifs publics concernant le droit de place des commerces ambulants
  11. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’Association Horizons Croisés
  12. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le multi-accueil Sucre d’orge et galipettes

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

  1. Elections sénatoriales : élection des délégués et suppléants au sein du collège électoral

Conseil municipal 30 juin 2020

1.Affectation de résultat 2019 – budget principal

2.Vote des taux d’impositions 2020

3.Subventions 2020 aux associations

4.Adoption du budget principal 2020

5.Affectation de résultat 2019 –  budget CCAS

6.Adoption du budget CCAS 2020

7.Ouverture d’une ligne de trésorerie

8.Commission communale des impôts directs (CCID) – Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres

Conseil Municipal du 8 juin 2020

  1. Délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire
  2. Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre de membres
  3. Centre Communal d’Action Sociale : élection des membres
  4. Commission d’appel d’offres : élection des membres par le Conseil Municipal
  5. Modification de la tarification périscolaire durant la période de crise sanitaire
  6. Fonds de concours en faveur de l’aide au développement des Technologies de l’Information et de la Communication a caractère éducatif (TIC)
  7. Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des accroissements saisonniers et temporaire d’activité et pour le remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel absent

Conseil Municipal du 31 mai 2020

  1. Adoption d’une convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire

Conseil Municipal d’installation du 23 mai 2020

  1. Installation du Conseil Municipal
  2. Election du Maire
  3. Détermination du nombre d’adjoints et de conseiller(s) délégués(s)
  4. Election des adjoints et conseiller(s) délégué(s)
  5. Lecture de la charte de l’élu local
  6. Indemnités de fonction du maire, des adjoints et du (des) conseiller(s) délégué(s)
  7. Désignation des responsables et des membres des commissions communales
  8. Désignation des délégués aux organismes intercommunaux
  9. Adoption d’une convention de mise à disposition de parcelles communales pour fauchage par des exploitants agricoles
  10. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie

Conseil Municipal du 10 février 2020

    1. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
    2. Résultat de consultation : réparation d’un chéneau au gymnase
    3. Dénomination de rue
    4. Ecopastoralisme
    5. Adoption du compte de gestion 2019 – budget principal
    6. Compte administratif 2019 – budget principal
    7. Adoption du compte de gestion 2019 – budget CCAS
    8. Compte administratif 2019 – budget CCAS
    9. Demande de subvention 2020 : école Guy Monnerot
    10. Demande de subvention 2020 : collège Fernand Lagrange
    11. Participation au refuge fourrière – année 2020
    12. Motion de soutien au collectif inter-hôpitaux

2019

Conseil Municipal du 17 décembre 2019

  1. Consultation emprunt budget investissement 2019

Conseil Municipal du 2 décembre 2019

  1. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  2. Résultat de consultation : accord-cadre à bons de commande concernant les transports scolaires et les transports de l’ALSH
  3. Résultat de consultation : vérifications périodiques réglementaires des bâtiments municipaux, des équipements sportifs et aires de jeux
  4. Autorisation d’ester en justice
  5. Autorisation d’ester en justice
  6. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le budget primitif 2020
  7. Indemnité allouée au comptable du Trésor

Conseil Municipal du 4 novembre 2019

  1. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  2. Modification de la grille des emplois
  3. Convention de servitude pour raccordement électrique d’une maison individuelle chemin de Leycuras parcelle AP 372
  4. Accord de principe sur la vente à Mme Céllerier Charles d’une parcelle
  5. Prêt gracieux de l’espace culturel du Crouzy aux candidats à l’election municipale 2020
  6. Ouverture des commerces les dimanches de l’année 2020
  7. Adoption du rapport du 19 septembre 2019 relatif à l’évaluation des transferts de charges

Conseil Municipal du 23 septembre 2019

  1. Choix de l’assurance dommage ouvrage du chantier de rénovation de la mairie et de la vieille auberge
  2. Projet d’extension de l’éclairage public à La Plaine
  3. Recensement 2020 : recrutement de 6 agents recenseurs
  4. Dénomination de rues
  5. Cession du chemin rural de la Grande Pièce desaffectation et lancement de la procédure
  6. Cession des parcelles AV 112 et AV 113 à M. et Mme Pluyaud et M. Fonseca
  1. Implantation d’un parc éolien sur la commune de Boisseuil
  1. Motion contre la fermeture de la trésorerie de Pierre-Buffière

Conseil Municipal du 25 juin 2019

  1. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Limoges Métropole Communauté Urbaine –
  2. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020
  3. Tarifs de location de l’Espace Culturel du Crouzy et règlement de fonctionnement
  4. Espace Culturel du Crouzy : mise à disposition aux associations communales à compter de septembre 2019
  5. Saison culturelle 2019/2020
  6. Tarifs de location de la salle polyvalente et règlement de fonctionnement au 1er janvier 2020
  7. Tarifs publics périscolaires 2019/2020
  8. Tarifs ALSH et séjours 2019/2020
  9. Ouverture d’une ligne de trésorerie
  10. Résultat de la 2ème consultation : rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  11. Résultat de consultation : achat d’un véhicule pour les services techniques
  12. Résultat de consultation : fourniture, livraison et montage de mobilier pour divers bâtiments municipaux
  13. Modification de la grille des emplois
  14. Règlement de l’utilisation du court de tennis extérieur
  15. Dénomination de rues

Conseil Municipal du 20 mai 2019

  1. Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris
  2. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à partir du 1er janvier 2020
  3. Résultat de consultation : rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  4. Résultat de consultation : achat de matériel scénique pour l’Espace Culturel du Crouzy
  5. Résultat de consultation : travaux de menuiseries intérieures
  6. Convention d’autorisation d’occupation d’une parcelle communale pour la pose d’un rucher par la communauté urbaine Limoges Métropole sur la commune de Boisseuil et mise à disposition du bien à la commune de Boisseuil
  7. Modification de la grille des emplois

Conseil Municipal du 9 avril 2019

  1. Compte administratif 2018 – budget principal
  2. Affectation de résultat – budget principal
  3. Adoption du compte de gestion 2018 – budget principal
  4. Vote des taux d’imposition 2019
  5. Subventions 2019 aux associations
  6. Subvention 2019 au CAC (Centre d’Animation Communal)
  7. Subvention 2019 au Handball Club
  8. Subventions 2019 au Comité de Jumelage
  9. Adoption du budget principal 2019
  10. Compte administratif 2018 – budget CCAS
  11. Affectation de résultat 2018 – budget CCAS
  12. Adoption du compte de gestion 2018 – budget CCAS
  13. Adoption du budget 2019 du CCAS
  14. Participation au refuge fourrière – année 2019
  15. Fonds de concours en faveur de la montée en haut débit – plan de financement rectificatif
  16. Consultation pour la location et la maintenance des copieurs
  17. Rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie : délibération modificative
  18. Rétrocession de l’ODHAC à la commune des voies et espaces verts – impasse Georges Wolinski
  19. Achat du local commercial au rez-de-chaussée de la résidence les vertes prairies
  20. Soutien à l’ONF

Conseil Municipal du 4 février 2019

  1. Demande de subvention 2019 : école Guy Monnerot
  2. Demande de subvention 2019 : collège Fernand Lagrange
  3. Demande de subvention exceptionnelle 2019 : syndicat d’élevage de Pierre-Buffière
  4. Demande de subvention exceptionnelle 2019 : Boisseuil Union Cycliste
  5. Admission en non-valeur de titres non recouvrés
  6. Garantie de prêt EHPAD
  7. Rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie – Approbation de l’avant-projet définitif (APD) et avenant au marché de maîtrise d’œuvre fixant le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération
  8. Résultat de consultation : travaux de rénovation du parquet et de pose de sols au presbytère
  9. Résultat de consultation : mise à jour des dossiers techniques amiante
  10. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés, coordonné par le SEHV, et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents s’y rapportant.
  11. Classement dans le domaine public communal
  1. Adoption de la Convention Intercommunale d’Attributions

2018

Conseil Municipal du 26 novembre 2018

Conseil Municipal du 17 octobre 2018

Conseil Municipal du 4 septembre 2018

Conseil Municipal du 28 juin 2018

Conseil Municipal du 31 mai 2018

Conseil Municipal du 04 avril 2018

Conseil Municipal du 05 février 2018

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