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Conseils municipaux 2018-2020

2020

Conseil Municipal du 8 juin 2020

  1. Délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire
  2. Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre de membres
  3. Centre Communal d’Action Sociale : élection des membres
  4. Commission d’appel d’offres : élection des membres par le Conseil Municipal
  5. Modification de la tarification périscolaire durant la période de crise sanitaire
  6. Fonds de concours en faveur de l’aide au développement des Technologies de l’Information et de la Communication a caractère éducatif (TIC)
  7. Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des accroissements saisonniers et temporaire d’activité et pour le remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel absent

Conseil Municipal du 31 mai 2020

  1. Adoption d’une convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire

Conseil Municipal d’installation du 23 mai 2020

  1. Installation du Conseil Municipal
  2. Election du Maire
  3. Détermination du nombre d’adjoints et de conseiller(s) délégués(s)
  4. Election des adjoints et conseiller(s) délégué(s)
  5. Lecture de la charte de l’élu local
  6. Indemnités de fonction du maire, des adjoints et du (des) conseiller(s) délégué(s)
  7. Désignation des responsables et des membres des commissions communales
  8. Désignation des délégués aux organismes intercommunaux
  9. Adoption d’une convention de mise à disposition de parcelles communales pour fauchage par des exploitants agricoles
  10. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie

Conseil Municipal du 10 février 2020

    1. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
    2. Résultat de consultation : réparation d’un chéneau au gymnase
    3. Dénomination de rue
    4. Ecopastoralisme
    5. Adoption du compte de gestion 2019 – budget principal
    6. Compte administratif 2019 – budget principal
    7. Adoption du compte de gestion 2019 – budget CCAS
    8. Compte administratif 2019 – budget CCAS
    9. Demande de subvention 2020 : école Guy Monnerot
    10. Demande de subvention 2020 : collège Fernand Lagrange
    11. Participation au refuge fourrière – année 2020
    12. Motion de soutien au collectif inter-hôpitaux

2019

Conseil Municipal du 17 décembre 2019

  1. Consultation emprunt budget investissement 2019

Conseil Municipal du 2 décembre 2019

  1. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  2. Résultat de consultation : accord-cadre à bons de commande concernant les transports scolaires et les transports de l’ALSH
  3. Résultat de consultation : vérifications périodiques réglementaires des bâtiments municipaux, des équipements sportifs et aires de jeux
  4. Autorisation d’ester en justice
  5. Autorisation d’ester en justice
  6. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le budget primitif 2020
  7. Indemnité allouée au comptable du Trésor

Conseil Municipal du 4 novembre 2019

  1. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  2. Modification de la grille des emplois
  3. Convention de servitude pour raccordement électrique d’une maison individuelle chemin de Leycuras parcelle AP 372
  4. Accord de principe sur la vente à Mme Céllerier Charles d’une parcelle
  5. Prêt gracieux de l’espace culturel du Crouzy aux candidats à l’election municipale 2020
  6. Ouverture des commerces les dimanches de l’année 2020
  7. Adoption du rapport du 19 septembre 2019 relatif à l’évaluation des transferts de charges

Conseil Municipal du 23 septembre 2019

  1. Choix de l’assurance dommage ouvrage du chantier de rénovation de la mairie et de la vieille auberge
  2. Projet d’extension de l’éclairage public à La Plaine
  3. Recensement 2020 : recrutement de 6 agents recenseurs
  4. Dénomination de rues
  5. Cession du chemin rural de la Grande Pièce desaffectation et lancement de la procédure
  6. Cession des parcelles AV 112 et AV 113 à M. et Mme Pluyaud et M. Fonseca
  1. Implantation d’un parc éolien sur la commune de Boisseuil
  1. Motion contre la fermeture de la trésorerie de Pierre-Buffière

Conseil Municipal du 25 juin 2019

  1. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Limoges Métropole Communauté Urbaine –
  2. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020
  3. Tarifs de location de l’Espace Culturel du Crouzy et règlement de fonctionnement
  4. Espace Culturel du Crouzy : mise à disposition aux associations communales à compter de septembre 2019
  5. Saison culturelle 2019/2020
  6. Tarifs de location de la salle polyvalente et règlement de fonctionnement au 1er janvier 2020
  7. Tarifs publics périscolaires 2019/2020
  8. Tarifs ALSH et séjours 2019/2020
  9. Ouverture d’une ligne de trésorerie
  10. Résultat de la 2ème consultation : rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  11. Résultat de consultation : achat d’un véhicule pour les services techniques
  12. Résultat de consultation : fourniture, livraison et montage de mobilier pour divers bâtiments municipaux
  13. Modification de la grille des emplois
  14. Règlement de l’utilisation du court de tennis extérieur
  15. Dénomination de rues

Conseil Municipal du 20 mai 2019

  1. Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris
  2. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à partir du 1er janvier 2020
  3. Résultat de consultation : rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
  4. Résultat de consultation : achat de matériel scénique pour l’Espace Culturel du Crouzy
  5. Résultat de consultation : travaux de menuiseries intérieures
  6. Convention d’autorisation d’occupation d’une parcelle communale pour la pose d’un rucher par la communauté urbaine Limoges Métropole sur la commune de Boisseuil et mise à disposition du bien à la commune de Boisseuil
  7. Modification de la grille des emplois

Conseil Municipal du 9 avril 2019

  1. Compte administratif 2018 – budget principal
  2. Affectation de résultat – budget principal
  3. Adoption du compte de gestion 2018 – budget principal
  4. Vote des taux d’imposition 2019
  5. Subventions 2019 aux associations
  6. Subvention 2019 au CAC (Centre d’Animation Communal)
  7. Subvention 2019 au Handball Club
  8. Subventions 2019 au Comité de Jumelage
  9. Adoption du budget principal 2019
  10. Compte administratif 2018 – budget CCAS
  11. Affectation de résultat 2018 – budget CCAS
  12. Adoption du compte de gestion 2018 – budget CCAS
  13. Adoption du budget 2019 du CCAS
  14. Participation au refuge fourrière – année 2019
  15. Fonds de concours en faveur de la montée en haut débit – plan de financement rectificatif
  16. Consultation pour la location et la maintenance des copieurs
  17. Rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie : délibération modificative
  18. Rétrocession de l’ODHAC à la commune des voies et espaces verts – impasse Georges Wolinski
  19. Achat du local commercial au rez-de-chaussée de la résidence les vertes prairies
  20. Soutien à l’ONF

Conseil Municipal du 4 février 2019

  1. Demande de subvention 2019 : école Guy Monnerot
  2. Demande de subvention 2019 : collège Fernand Lagrange
  3. Demande de subvention exceptionnelle 2019 : syndicat d’élevage de Pierre-Buffière
  4. Demande de subvention exceptionnelle 2019 : Boisseuil Union Cycliste
  5. Admission en non-valeur de titres non recouvrés
  6. Garantie de prêt EHPAD
  7. Rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie – Approbation de l’avant-projet définitif (APD) et avenant au marché de maîtrise d’œuvre fixant le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération
  8. Résultat de consultation : travaux de rénovation du parquet et de pose de sols au presbytère
  9. Résultat de consultation : mise à jour des dossiers techniques amiante
  10. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés, coordonné par le SEHV, et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents s’y rapportant.
  11. Classement dans le domaine public communal
  1. Adoption de la Convention Intercommunale d’Attributions

2018

Conseil Municipal du 26 novembre 2018

Conseil Municipal du 17 octobre 2018

Conseil Municipal du 4 septembre 2018

Conseil Municipal du 28 juin 2018

Conseil Municipal du 31 mai 2018

Conseil Municipal du 04 avril 2018

Conseil Municipal du 05 février 2018

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